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Bouzy la forêt

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En forêt d'Orléans, 45 Loiret

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Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Approuvé le 26.06.2014
Légalisé le 04.07.2014
Opposable aux tiers le 04.08.2014

Rapport de Présentation et plan des Servitudes du PLU approuvé consultables en Mairie.

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Flux servicepublic.fr

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    Vous avez des revenus modestes ? Vous pouvez bénéficier de différentes aides pour alléger le montant de vos factures d'eau, de téléphone, d'électricité et/ou de gaz. Service-Public.fr vous présente différentes prestations que vous pouvez solliciter.
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    Désormais, l'ouverture d'une procédure collective n’entraine plus automatiquement la clôture du compte courant. C’est ce que la Cour de cassation indique dans un arrêt rendu le 11 septembre 2024 publié au bulletin.
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    La Haute Autorité de santé (HAS) vient de publier deux nouveaux guides visant à renforcer les capacités de repérage de la maltraitance chez les personnes majeures et vulnérables. Face à l'augmentation des cas de maltraitance, ils fournissent aux professionnels de santé et aux intervenants auprès des personnes âgées, des adultes en situation de handicap ou […]
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