Représentation parcellaire cadastrale unique
Cliquez pour consulter l’arrêté 2021 -11 RPCU
Représentation parcellaire cadastrale unique
Cliquez pour consulter l’arrêté 2021 -11 RPCU
Approuvé le 26.06.2014
Légalisé le 04.07.2014
Opposable aux tiers le 04.08.2014
Rapport de Présentation et plan des Servitudes du PLU approuvé consultables en Mairie.
Page de garde PLU
Bordereau PLU
PADD
OAP
Zonage Nord
Zonage Sud
Réglement
Liste des servitudes
Annexes sanitaires
Alimentation en eau potable
Réseau récolement
Classement sonore
APPROBATION
DE LA RÉVISION ALLÉGÉE DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Par délibération n°2020-21, en date du 5 mars 2020, le conseil municipal de la commune de Bouzy-la-Forêt a décidé d’approuver la révision allégée du plan local d’urbanisme portant sur l’évolution du règlement, la suppression d’un espace boisé classé, l’agrandissement d’un secteur de taille et de capacité d’accueil limitées et la régularisation de secteur Nh.
Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois.
Le dossier de PLU révisé est tenu à disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d’ouverture et à la préfecture.
APPROBATION
DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Par délibération n°2020-22, en date du 5 mars 2020, le conseil municipal de la commune de Bouzy-la-Forêt a décidé d’approuver la modification simplifiée du plan local d’urbanisme portant sur l’évolution du règlement et la modification de la zone à urbaniser (AU).
Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois.
Le dossier de PLU approuvé et modifié est tenu à disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d’ouverture et à la préfecture.
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).